Tri des déchets
Suite à un mouvement de grève lancé depuis le mardi 15 juillet par les employés de la société Le Relais, les collectes de textiles usagés dans les bornes sont suspendues jusqu’à nouvel ordre.
Flash infos
Tri des déchets
Suite à un mouvement de grève lancé depuis le mardi 15 juillet par les employés de la société Le Relais, les collectes de textiles usagés dans les bornes sont suspendues jusqu’à nouvel ordre.
Fonctionnement
Chaque commission émet des avis préparatoires aux décisions des instances délibératives. Elles sont aussi chargées de garantir la cohérence de l'action de Cap Atlantique, qu'elle soit politique, financière, ou relative aux moyens ou aux usagers des services intercommunaux, en lien avec les communes.
A ce titre, chaque commission est une instance de relais d'information entre le niveau communal et intercommunal. L'intérêt communautaire doit prévaloir sur les intérêts propres à chaque commune.
Président : Claude Bodet
Composition : 24 membres titulaires
Missions :
En cours de composition
Président : Nicolas Criaud
Composition :
Missions : Permettre aux usagers des services publics d'obtenir des informations sur le fonctionnement effectif des services publics, d'être consultés sur certaines mesures relatives à leur organisation et émettre toute proposition utile en vue des adaptations envisagées.
Président : Hubert Delorme
Composition : 10 titulaires et 10 suppléants désignés par le directeur départemental des finances publiques
Missions : Emettre un avis sur les évaluations foncières des locaux commerciaux et biens divers
Président : Hubert DELORME
Composition : 10 membres chacun
Missions : Ces deux commissions examinent les candidatures, les offres et attribuent les contrats en matière d'appels d'offres et de délégations de service public
Président : Hubert Delorme
Composition : 15 titulaires et 12 suppléants des communes de Cap Atlantique
Missions : Evaluer le montant des charges transférées des communes vers l'intercommunalité
Composition : 10 membres
Non permanente, elle est installée selon les projets.
Président : Jean-Pierre Bernard
Les représentants :
Missions : Accompagner les communes dans leurs obligations en matière d'accessibilité, notamment :
22 membres
Présidente : Emmanuelle DACHEUX
Vice-président : Jean-Luc NEUMANN
Composition : 30 conseillers issus de la société civile (15 hommes, 15 femmes pour les 15 communes)
Missions : le Conseil de Développement est force de proposition et émet des avis (sauf le collège des élus) destinés à éclairer les décisions des élus communautaires, essentiellement sur les sujets stratégiques liés au développement du territoire.
Président : Jean-Pierre Bernard
Composition :
Missions : Il s'agit de l'instance de concertation sur les priorités de la lutte contre l'insécurité autour desquelles se mobilisent les institutions et organismes publics et privés cités. Il anime sur le territoire la politique de prévention de la délinquance et en coordonne la mise en œuvre.
Présidente : Nicolas Rivalan
Composition : Représentants du personnel et des élus
Missions : Emettre des avis sur l'organisation et le fonctionnement des services de Cap Atlantique
Président : Nicolas Rivalan
Composition : Représentants du personnel et des élus, assistés sans voix délibérative des acteurs de la prévention
Missions : Contribuer à la protection de la santé et de la sécurité des agents au travail