Institution, Vie démocratique

Retour sur le conseil communautaire du 22 juin : Solitaire du Figaro Paprec 2023, Tour de Bretagne 2024, création d'une SAS Territoriale, aides pour des opérations de logements locatifs sociaux

Pour ceux qui n’auraient pas pu regarder le conseil communautaire du 22 juin de nombreux sujets ont été abordés lors de cette séance.

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Sport : Partenariat avec la Solitaire du Figaro Paprec 2023 et avec le Tour de Bretagne 2024


Notre territoire est attractif et dynamique, il est la vitrine de nombreuses initiatives, il faut s’en féliciter ! Ainsi, 2 grands évènements sportifs sont à venir dans notre agglomération : l’arrivée de la dernière étape de la Solitaire du Figaro Paprec en septembre 2023, et le Tour de Bretagne en 2024 que nous allons soutenir à hauteur respectivement de 20 000 et 30 000 euros.

Le Port de Piriac-sur-Mer accueillera ainsi du 13 au 17 septembre 2023 la dernière étape de «  La Solitaire du Figaro Paprec 2023  ». Cette course au large, de renommée internationale, réunit chaque année les futurs grands champions de la voile en solitaire. Pour le conseil départemental, c’est une opportunité d’affirmer l’identité nautique et maritime du département, de valoriser la diversité de ses ports et de favoriser le développement local, et pour la commune de Piriac-sur-Mer, l’accueil de l’arrivée de la course sera l’opportunité de mettre en valeur son patrimoine, son port et ses équipements nautiques mais aussi de favoriser des retombées pour le commerce local par le tourisme. Le Département, partenaire de la société OC Sport Pen Duick pour l’organisation de cette épreuve, est chargé d’organiser l’accueil de la course dans les villes étapes et a proposé à la ville de Piriac-sur-Mer, au «  Port de Loire-Atlantique  » et à l’agglomération de Cap Atlantique, de conclure un partenariat pour le bon déroulement de l’événement. Pour l’agglomération, cet engagement se concrétise par un soutien financier de 20 000 € alloué directement à la commune de Piriac-sur-Mer pour l’aider à l’organisation à terre et à la mise en place du village d’arrivée. Elle est également mobilisée, au travers du prêt de mobilier pour la gestion des déchets et de la commission «  communication  » pour relayer l’évènement et participer à sa promotion à l’échelle du territoire.


Le 2ème évènement, c’est le Tour de Bretagne 2024, course cycliste de portée internationale à 7 étapes, accueillant 150 coureurs, 25 équipes dont 7 françaises. Créée en 1967 sous le nom de Ruban Granitier Breton, elle accueille les coureurs réservistes des plus grandes équipes du monde. Après discussions avec l’équipe organisatrice, il a été imaginé un parcours au printemps 2024 permettant de mettre en avant et relier nos 15 communes. L’idée est encore une fois de promouvoir l’usage du vélo sur notre territoire.
Nous n’allons pas vous dévoiler le parcours précis aujourd’hui mais l’étape de l’agglo sera exceptionnelle à n’en pas douter ! Notez sur votre agenda, il est déjà envisagé une arrivée le samedi 27 avril à Guérande et un départ du Croisic le 28 avril 2024. Le passage de la course dans les communes de l’agglomération apporterait une belle visibilité et mettrait en avant les atouts touristiques du territoire. L’agglomération versera une subvention de 30 000 € pour contribuer au financement du passage du Tour de Bretagne (une convention spécifique sera signée avec le Tour de Bretagne 2024). Les communes apporteront quant à elles un soutien opérationnel et logistique en local.

 

Création d'une SAS Territoriale (Société par Actions Simplifiées) pour le développement des énergies renouvelables baptisée "Agglo d'énergies positives"

En partenariat avec « SEM 56 Energies » et la « SEM EnR 44 » (anciennement SYDELA Energie) elle a pour but de favoriser et aider les projets permettant de produire localement, chez nous, une énergie faible en émissions de gaz à effet de serre et donc indépendante des fluctuations de prix des combustibles fossiles.

Cette Société par Actions Simplifiée (SAS) territoriale a pour objet :

  • La prise de participation dans des sociétés constituées pour porter un ou des projets d’EnR sur l’agglo ;
  • L’animation des sociétés auxquelles elle participe : mandats de gestion, administration et direction ;
  • La fourniture de services et l’assistance à ses futures filiales ;
  • Le développement, la construction et l’exploitation de centrales de production d’EnR, et la valorisation de l’énergie produite;
  • La promotion des EnR et des économies d’énergie ;

Le lancement de la création de la SAS territoriale a eu un accord de principe le 14 avril 2022 lors d’une rencontre réunissant les deux SEM et les représentants de l’agglomération. Un planning prévisionnel est désormais en cours de déploiement : analyse juridique des modèles de statuts et de pacte de gouvernance, puis constitution d’un "plan d'affaires" sur 5-10 ans. L’objet de la délibération du 22 juin a été de valider les statuts de la SAS territoriale et la participation de l’agglomération avant de créer pour de bon la SAS.

 

6 aides pour des opérations de logements locatifs sociaux pour le 1er semestre 2023

Comme beaucoup de territoires, l’agglomération de Cap Atlantique rencontre des difficultés pour maintenir une population active, jeune et familiale. Les difficultés d’accès au logement que l’on observait principalement sur le littoral il y a une dizaine d’années se sont aujourd’hui étendues à l’ensemble des communes. On observe ainsi de plus en plus l’«  exclusion  » des ménages actifs aux revenus modestes à intermédiaires, des marchés du logement.

Ainsi, depuis plusieurs années, le parc de logement social se développe sur tout le territoire. Ces 5 dernières années ce sont 65 opérations qui ont été aidées par l’agglo de Cap Atlantique qui a vu naître près de 700 logements grâce à cela. Plus de 4,7 millions d’euros d’aides ont été versées aux opérateurs ce qui représente par an environ 140 logements et une dizaine d’opérations subventionnées.

Pour le premier semestre de l’année 2023, la programmation de construction de logements locatifs sociaux d’intérêt communautaire éligibles aux aides de l’agglomération compte 57 logements répartis en 6 opérations dont 2 sont à destination des jeunes actifs. Les logements sont réalisés par deux bailleurs (CISN Résidences Locatives et Atlantique Habitations) et sont situés sur 5 communes du territoire (Férel, La Baule-Escoublac, Le Croisic, Guérande et Saint-Lyphard). Pour ces 6 opérations, l’agglomération va accorder un montant total de subventions de 415 000 €.

A noter, au vu de l’urgence de loger les travailleurs saisonniers et des engagements pris par l’agglomération sur ce sujet, une enveloppe de 32 000 € est prévue pour aider à réaliser 16 logements pour saisonniers à Saint-Lyphard et à Guérande.

 

Voir le replay du conseil communautaire ici : Voir la vidéo