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Les eaux pluviales
même rubrique - Valider Déchets L'eau potable L'assainissement des eaux usées Les eaux pluviales Habitat et logement Environnement Manger local Mobilité L'information touristique L'accès internet à Très
11/05/2021 12:43
Les compétences
l’organisation des transports urbains 3) Équilibre social de l’habitat Cette compétence concerne la définition du Programme Local de l’Habitat (PLH) et de la politique du logement d’intérêt communautaire [...] de réserves foncières pour la mise en œuvre de la politique communautaire d’équilibre social de l’habitat ; d’actions, par des opérations d’intérêt communautaire, en faveur du logement des personnes dé [...] 1° à 3° du II de l'article 1er de la loi n°2000-614 du 5 juillet 2000 relative à l'accueil et à l'habitat des gens du voyage. Cette compétence inclut la compétence supplémentaire "coordination territoriale
17/05/2021 12:48
Les commissions
ons Sport Président : Bernard Le Guen Composition : 19 membres titulaires Plus d'informations Habitat Président : Michèle QUELLARD Composition : 15 membres titulaires Plus d'informations Inter-commission
24/10/2023 19:38
Le logement locatif social
rubrique - Sélectionner dans la même rubrique - Valider Cap Info Habitat Le logement locatif social Les résidences pour jeunes actifs Habitat et logement Depuis 10 ans, CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo
05/02/2024 09:59
Le développement économique
foncière de CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Les grands équipements Le Programme Local de l'Habitat (PLH) Solidarité territoriale Mobilité Les économies primaires La prévention des risques littoraux
08/01/2024 17:20
Le compostage
compostage. Les objectifs du compostage partagé sont de : favoriser une meilleure gestion des déchets en habitat collectif, permettre aux habitants des collectifs de composter leurs bio-déchets, créer du lien social
17/04/2024 21:04
Le Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) 2018 - 2035
e (SCoT). Les SCoT visent à définir les objectifs des politiques publiques d'urbanisme pour l'habitat, le développement économique, les loisirs, les déplacements, la circulation automobile, l'environnement [...] D'autres documents plus précis les déclineront ensuite thématiquement : Le Programme Local de l'Habitat (PLH), ou géographiquement : Les Plans Locaux d'Urbanisme des communes (PLU). Le SCoT a été élaboré [...] Baule-Guérande Agglo (cap-atlantique.fr) Les compétences de Cap Atlantique Le Programme Local de l'Habitat (PLH) Formulaire de contact Informations / Explications du SCoT - Cap Atlantique (cap-atlantique
03/04/2024 14:35
Le Projet Alimentaire Territorial (PAT) Presqu’île Brière Estuaires
même rubrique - Valider Déchets L'eau potable L'assainissement des eaux usées Les eaux pluviales Habitat et logement Accueil des gens du voyage L'accès internet à Très Haut Débit (THD) Emploi et Formation
22/01/2024 15:53
Le Programme Local de l'Habitat (PLH)
stratégie de l'habitat sur le territoire de CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo. A quoi sert un PLH ? Le PLH est un document stratégique définissant le projet du territoire en matière d'habitat pour six [...] la politique de l'habitat 5.2. Poursuivre et améliorer l'observation, le suivi des opérations et de l'évaluation des actions 5.3. Informer les habitants sur l'amélioration de l'habitat et le logement Le [...] foncière de CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Les grands équipements Le Programme Local de l'Habitat (PLH) Solidarité territoriale Mobilité Les économies primaires La prévention des risques littoraux
02/02/2024 12:33
Le Contrat Territoires-Région (CTR) 2020
parcs d’activités, La requalification du quai Jules Sandeau au Pouliguen, L’aménagement du littoral. Habitat Les aires d’accueil des gens du voyage . Transition énergétique La rénovation thermique de bâtiments
11/05/2021 12:43