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Les commissions
Les commissions thématiques et réglementaires de CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo représentent un appui technique et de concertation auprès des instances délibératives que sont le bureau et le conseil communautaires.
Les commissions thématiques
Chaque commission émet des avis préparatoires aux décisions des instances délibératives. Elles sont aussi chargées de garantir la cohérence de l’action de Cap Atlantique, qu’elle soit politique, financière, ou relative aux moyens ou aux usagers des services intercommunaux, en lien avec les communes.
A ce titre, chaque commission est une instance de relais d’information entre le niveau communal et intercommunal. L’intérêt communautaire doit prévaloir sur les intérêts propres à chaque commune.
Liste des commissions thématiques
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Culture
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Economie
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Gestion des Services Urbains (GSU)
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Ressources et Mutualisation
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Sport
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Habitat
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Inter-commission aménagement territorial
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Numérique
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Mobilités
Les commissions règlementaires
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La CCSPL - Commission Consultative des Services Publics Locaux
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La CIID - Commission Intercommunale des Impôts Directs
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La CAO - Commission d'Appels d'Offres - et la CDSP - Commission de Délégation de Service Public
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La CLECT - Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées
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La CCA - Commission des Concessions d'Aménagement
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La CIA - Commission Intercommunale pour l'Accessibilité
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Le Conseil de Développement
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Le CISPD - Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance
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Le CST : Comité Social Territorial
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Le FSSSCT : Formation Spécialisée Santé, Sécurité et Conditions de Travail
Ressources utiles
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Statuts de CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo
PDF - 271,39 Ko
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Réglement intérieur du conseil communautaire de CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo
PDF - 395,37 Ko
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Charte refondatrice de CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo
PDF - 1,30 Mo