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la qualité des services publics de l'eau et de l'assainissement Les eaux pluviales Habitat et logement Cap Info Habitat Les aides pour propriétaires occupants Les aides pour propriétaires bailleurs Le logement [...] stratégie foncière de Cap Atlantique Les grands équipements Le centre AquaBaule Le Programme Local de l'Habitat (PLH) Solidarité territoriale Les fonds de concours Le Contrat Territoires-Région 2020 Mobilité
11/05/2021 12:43
Les compétences
l’organisation des transports urbains 3) Équilibre social de l’habitat Cette compétence concerne la définition du Programme Local de l’Habitat (PLH) et de la politique du logement d’intérêt communautaire [...] de réserves foncières pour la mise en œuvre de la politique communautaire d’équilibre social de l’habitat ; d’actions, par des opérations d’intérêt communautaire, en faveur du logement des personnes dé [...] 1° à 3° du II de l'article 1er de la loi n°2000-614 du 5 juillet 2000 relative à l'accueil et à l'habitat des gens du voyage. Cette compétence inclut la compétence supplémentaire "coordination territoriale
17/05/2021 12:48
Conseil communautaire
Programme Local de l'Habitat 2016-2021 - délibération annuelle sur l'état d'avancement du programme d'actions - Rapporteur : Michèle Quellard Saint-Lyphard - Programme Local de l'Habitat - attribution d'une [...] Local de l'Habitat - attribution d'une aide aux acquisitions foncières pour la réalisation de logements locatifs sociaux - rue du Lô - Rapporteur : Michèle Quellard Programme Local de l'Habitat - modification [...] d'aides au logement social d'intérêt communautaire - Rapporteur : Michèle Quellard Programme Local de l'Habitat - aide aux acquisitions foncières par les communes en vue de la réalisation de logements sociaux
29/06/2021 13:36
Permanences habitat privé
saint-Nazaire) contact@adil44.fr www.adil44.fr p rise de rendez-vous en ligne Conférence / Rencontre Habitat
21/12/2021 11:58
Permanences espace social
rendez-vous, à Cap Info Habitat Energie, dans les locaux de Cap Atlantique, à Guérande ! Pour prendre rendez-vous : Cap Atlantique - Tél. : 02.51.75.77.68 ADIL - Tél. : 02.40.89.94.50 Habitat
21/12/2021 13:12
Atelier ADIL 44 - Cap Info Habitat - ANNULE
au 02.51.75.77.68 ou par habitat@cap-atlantique.fr Des questions ? Des infos ? Des solutions à trouver ? Rendez-vous au prochain atelier d'information gratuit de Cap Info Habitat : le vendredi 1er avril [...] avril 2022 de 14h30 à 16h30, à l'espace Cap Info Habitat, 1 place Dolgellau à Guérande. L'atelier portera sur le thème des relations propriétaires - locataires et sera animé par l'ADIL 44 : qui entretient, [...] qui répare ? quels sont les droits et devoirs de chacun ? qui finance quoi ? Habitat
31/03/2022 16:07
L'arbre des objectifs - Les domaines d'actions
Climat Enseignement musical Equipements culturels Equipements sportifs Gouvernance territoriale Habitat et logement Handicap Lutte contre les nuisances Qualité des milieux aquatiques Prévention de la
09/06/2022 13:38
La stratégie du territoire pour l'eau et les milieux aquatiques 2018 - 2022
salants) ; préserver l’espace de fonctionnement des cours d’eau et des zones humides ; restaurer l’habitat lagunaire marais salants et saumâtres ( Life Sallina ) ; améliorer la qualité des eaux pluviales [...] d’eau et des marais non salants ; préserver et gérer des zones humides ; restaurer et préserver l’habitat lagunaire (marais salants et salés/saumâtres) : mise en œuvre du programme Life Sallina. 3. Gérer
09/06/2022 13:58
L'accès internet à Très Haut Débit (THD)
même rubrique - Valider Déchets L'eau potable L'assainissement des eaux usées Les eaux pluviales Habitat et logement Accueil des gens du voyage L'accès internet à Très Haut Débit (THD) Environnement Mobilité
05/07/2022 17:17
Mobilité
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05/07/2022 17:17