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Le Contrat Territoires-Région (CTR) 2020
parcs d’activités, La requalification du quai Jules Sandeau au Pouliguen, L’aménagement du littoral. Habitat Les aires d’accueil des gens du voyage . Transition énergétique La rénovation thermique de bâtiments
11/05/2021 12:43
L'information touristique sur le territoire
même rubrique - Valider Déchets L'eau potable L'assainissement des eaux usées Les eaux pluviales Habitat et logement Environnement Manger local Mobilité L'information touristique L'accès internet à Très
11/05/2021 12:43
Environnement
même rubrique - Valider Déchets L'eau potable L'assainissement des eaux usées Les eaux pluviales Habitat et logement Environnement Manger local Mobilité L'information touristique L'accès internet à Très [...] l’introduction par… Economiser l'énergie Que ce soit pour améliorer le confort et l'isolation de votre habitat, dans les gestes de tous les jours ou dans les transports, Cap Atlantique vous… Biodiversité : moi
11/05/2021 12:43
Technologies de l'Information et de la Communication (TIC)
le climat La stratégie foncière de Cap Atlantique Les grands équipements Le Programme Local de l'Habitat (PLH) Solidarité territoriale Mobilité Les économies primaires La prévention des risques littoraux
11/05/2021 12:43
Les compétences
l’organisation des transports urbains 3) Équilibre social de l’habitat Cette compétence concerne la définition du Programme Local de l’Habitat (PLH) et de la politique du logement d’intérêt communautaire [...] de réserves foncières pour la mise en œuvre de la politique communautaire d’équilibre social de l’habitat ; d’actions, par des opérations d’intérêt communautaire, en faveur du logement des personnes dé [...] 1° à 3° du II de l'article 1er de la loi n°2000-614 du 5 juillet 2000 relative à l'accueil et à l'habitat des gens du voyage. Cette compétence inclut la compétence supplémentaire "coordination territoriale
17/05/2021 12:48
Les eaux pluviales
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11/05/2021 12:43
L'assainissement des eaux usées
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11/05/2021 12:43
Politique de gestion des données personnelles
avant contrôle prise de rendez-vous pour un contrôle assainissement Logement : demande d’aide de l’habitat public Services à la population : paiement en ligne Afin de respecter le principe de « minimisation »
11/05/2021 12:43
Plan du site
la qualité des services publics de l'eau et de l'assainissement Les eaux pluviales Habitat et logement Cap Info Habitat Les aides pour propriétaires occupants Les aides pour propriétaires bailleurs Le logement [...] stratégie foncière de Cap Atlantique Les grands équipements Le centre AquaBaule Le Programme Local de l'Habitat (PLH) Solidarité territoriale Les fonds de concours Le Contrat Territoires-Région 2020 Mobilité
11/05/2021 12:43
L'arbre des objectifs - Les domaines d'actions
Climat Enseignement musical Equipements culturels Equipements sportifs Gouvernance territoriale Habitat et logement Handicap Lutte contre les nuisances Qualité des milieux aquatiques Prévention de la
09/06/2022 13:38