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Le Contrat Territoires-Région (CTR) 2020
parcs d’activités, La requalification du quai Jules Sandeau au Pouliguen, L’aménagement du littoral. Habitat Les aires d’accueil des gens du voyage . Transition énergétique La rénovation thermique de bâtiments
11/05/2021 12:43
Technologies de l'Information et de la Communication (TIC)
le climat La stratégie foncière de Cap Atlantique Les grands équipements Le Programme Local de l'Habitat (PLH) Solidarité territoriale Mobilité Les économies primaires La prévention des risques littoraux
11/05/2021 12:43
Les compétences
l’organisation des transports urbains 3) Équilibre social de l’habitat Cette compétence concerne la définition du Programme Local de l’Habitat (PLH) et de la politique du logement d’intérêt communautaire [...] de réserves foncières pour la mise en œuvre de la politique communautaire d’équilibre social de l’habitat ; d’actions, par des opérations d’intérêt communautaire, en faveur du logement des personnes dé [...] 1° à 3° du II de l'article 1er de la loi n°2000-614 du 5 juillet 2000 relative à l'accueil et à l'habitat des gens du voyage. Cette compétence inclut la compétence supplémentaire "coordination territoriale
17/05/2021 12:48
L'arbre des objectifs - Les domaines d'actions
Climat Enseignement musical Equipements culturels Equipements sportifs Gouvernance territoriale Habitat et logement Handicap Lutte contre les nuisances Qualité des milieux aquatiques Prévention de la
09/06/2022 13:38
La stratégie du territoire pour l'eau et les milieux aquatiques 2018 - 2022
salants) ; préserver l’espace de fonctionnement des cours d’eau et des zones humides ; restaurer l’habitat lagunaire marais salants et saumâtres ( Life Sallina ) ; améliorer la qualité des eaux pluviales [...] d’eau et des marais non salants ; préserver et gérer des zones humides ; restaurer et préserver l’habitat lagunaire (marais salants et salés/saumâtres) : mise en œuvre du programme Life Sallina. 3. Gérer
09/06/2022 13:58
Les économies primaires
le climat La stratégie foncière de Cap Atlantique Les grands équipements Le Programme Local de l'Habitat (PLH) Solidarité territoriale Mobilité Les économies primaires La prévention des risques littoraux
05/07/2022 17:17
Le Conseil de Développement
n : plan local d’urbanisme intercommunal, schéma de cohérence territoriale, programme local de l’habitat, plan de déplacement urbain, … Il contribue à la conception et l’évaluation des politiques locales
19/09/2022 13:55
L'institution
le climat La stratégie foncière de Cap Atlantique Les grands équipements Le Programme Local de l'Habitat (PLH) Solidarité territoriale Mobilité Les économies primaires La prévention des risques littoraux
18/12/2022 13:50
Les commissions
ons Sport Président : Bernard Le Guen Composition : 19 membres titulaires Plus d'informations Habitat Président : Michèle QUELLARD Composition : 15 membres titulaires Plus d'informations Inter-commission
24/10/2023 19:38
Le Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) 2018 - 2035
e (SCoT). Les SCoT visent à définir les objectifs des politiques publiques d'urbanisme pour l'habitat, le développement économique, les loisirs, les déplacements, la circulation automobile, l'environnement [...] D'autres documents plus précis les déclineront ensuite thématiquement : Le Programme Local de l'Habitat (PLH), ou géographiquement : Les Plans Locaux d'Urbanisme des communes (PLU). Le SCoT a été élaboré [...] d’exploitation commerciale … En savoir plus Les compétences de Cap Atlantique Le Programme Local de l'Habitat (PLH) Formulaire de contact Informations / Explications du SCoT - Cap Atlantique (cap-atlantique
13/12/2023 15:41