Conseil communautaire du 10 septembre 2020

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Institution

Conseil communautaire

Le déroulement habituel du Conseil communautaire de Cap Atlantique en présentiel est impossible dans l'actuel contexte de crise sanitaire. L'assemblée délibérante de Cap Atlantique se tiendra donc en téléconférence et sera retransmise en direct sur la chaîne YouTube de Cap Atlantique.

    Dates récurrentes : 

  • 24 juin

Pour suivre la retransmission en direct du Conseil communautaire de Cap Atlantique, rendez-vous sur notre chaîne YouTube à partir de 18h. 

Ordre du jour

  • Désignation du secrétaire de séance
  1. Arrêt du projet de Schéma régional d’aménagement, de développement durable et d’égalité du territoire (SRADDET) de la Région des Pays de la Loire – avis de l’EPCI SCOT et des autres acteurs de Cap Atlantique - Rapporteur : Norbert Samama

  2. Projet de Plan climat-air-énergie territorial (PCAET) - Rapporteur : Pascal Puisay

  3. Schéma directeur communautaire de gestion des eaux pluviales - Rapporteur : Claude Bodet 

  4. Protocole d’intention sur le Contrat de relance et de transition écologique (CRTE) - Rapporteur : Nicolas Criaud 

  5. Approbation du projet de convention d'adhésion «  Petites villes de demain  » de Guérande et Herbignac - Rapporteur : Norbert Samama 

  6. Modalités de mise à disposition du public du projet de modification simplifiée n° 1 du SCOT de Cap Atlantique - article 42 loi Elan - SDU Secteurs déjà urbanisés - Rapporteur : Norbert Samama

  • Questions diverses

Consulter les délibérations votées par les élus du Bureau et du Conseil Communautaire