Le

à

Mairie de La Baule-Escoublac - La Baule-Escoublac

Institution

Conseil Communautaire

En Salle du Conseil Municipal

  1. Révision du schéma directeur de collecte pour l'intégration de l'extension des consignes de tri
  2. Point de situation et orientations relatives au projet de reconversion de l'ancien Petit séminaire de Guérande
  3. Point de situation et orientations programmatiques du projet de construction d'un nouveau siège pour Cap Atlantique et d'un pôle d'entreprises attenant
  4. Débat d'Orientations Budgétaires 2020 (DOB)
  5. Décision modificative n°3 - Budget principal 2019
  6. Eau potable - Tarifs au 1er janvier 2020 - part collectivité
  7. Assainissement - Tarifs au 1er janvier 2020 - part collectivité
  8. Assainissement - Tarifs au 1er janvier 2020 - Traitement des matières de vidange
  9. Assainissement - Tarifs au 1er janvier 2020 pour l'acceptation des graisses sur la station d'épuration de Livery
  10. Budget annexe zones d'activités : ouverture d'une opération de lotissement ZA Le Closo - Vote du budget primitif 2019 et avance du budget principal
  11. Avenant n°2 - Prise en compte de l'effet de l'accord entreprise pour la majoration des jours fériés - Délégation de Service Public (DSP) centres aquatiques de Guérande et Piriac-sur-Mer
  12. Déchets - Tarifs au 1er janvier 2020 - Collecte des déchets et assimilés (redevance et renouvellement de matériel) - Accueil des déchets en déchetteries
  13. Conteneurs enterrés ou semi-enterrés de collecte des déchets ménagers sur le territoire de Cap Atlantique - Autorisation de signer le marché
  14. Association syndicale autorisée des marais salants du bassin de Guérande (Syndicat des digues) : avenant à la convention de partenariat et deuxième versement de subvention annuelle de fonctionnement
  15. Révision statutaire du Syndicat du Bassin Versant du Brivet (SBVB)
  16. Piste cyclable sur le Tour de côte du Croisic
  17. Création et composition de la Conférence Intercommunale du Logement (CIL)
  18. Batz-sur-Mer - Compte rendu d'activités à la collectivité locale pour l'année 2018 des opérations d'aménagement de la ZAC du Poull'go
  19. Guérande - Compte rendu financier de l'année 2018 des opérations d'aménagement de la ZAC de Bréhany-Villeneuve
  20. Guérande - Compte rendu financier de l'année 2018 des opérations d'aménagement de la ZAC Métairie de la Lande
  21. Saint-Lyphard - Compte rendu financier de l'année 2018 des opérations d'aménaement de la ZAC du Crelin
  22. Saint-Molf - Compte rendu d'activités à la collectivité locale pour l'année 2018 des opérations d'aménagement de la ZAC du Mès
  23. Batz-sur-Mer - Musée des Marais Salants - Demande de subvention auprès de l'Etat au titre du Fonds régional d'acquisition pour les musées
  24. Batz-sur-Mer : convention de mise à disposition de services archivés
  • Point d'information sur la délibération du 19 septembre 2019 "Férel et Camoël - Travaux de renouvellement et de renforcement du réseau de distribution d'eau potable route départementale n°34 (MPA 19-031) : autorisation de signer le marché subséquent n°16" - annule et remplace (erreur matérielle)
  • Information sur la signature de marchés par délégation (conformément à l'article L5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)