Favoris & partage

Le Conseil de Développement

Les commissions réglementaires

Le CISPD - Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance Présidé par Michèle Quellard, le CISPD comprend 36 membres dont :  le Sous-Préfet de l'arrondissement de Saint-Nazaire ; les présidents des Conseils départementaux ; le procureur de la République du tribunal de Saint-Nazaire ; les maires des 15 communes de Cap Atlantique ; les acteurs de la sécurité (Gendarmerie, Police Nationale et Police municipale) ;

Rapports d'activités du Conseil de Développement - Mandat 2014-2020

  Télécharger le rapport d'activités du Conseil de Développement de Cap Atlantique - Mandat 2014-2020 - n°1         Télécharger le rapport d'activités du Conseil de Développement de Cap Atlantique - Mandat 2014-2020 - n°2         Télécharger le rapport d'activités du Conseil de Développement de Cap Atlantique - Mandat 2014-2020 - n°3
Dans la rubrique : Le Conseil de Développement

Avis rendus - mandature 2008-2013

Avis rendu en 2011 Avis concernant le devenir du Petit Séminaire de Guérande - 17 décembre (Annexe à l'avis rendu) Avis rendu en 2012 Avis concernant le Schéma d'Accueil des Entreprises (avril 2012) Avis rendus en 2013 Avis concernant le Contrat de Territoire Départemental 2013-2015 (février 2013) Avis concernant le nouveau Contrat Régional 2013-2015 (avril 2013) Avis concernant la prise de compétence eaux pluviales (juin 2013) Avis concernant la prise de compétence enseignement musical (juin 2013)
Dans la rubrique : Le Conseil de Développement

Comptes-rendus des commissions, groupes de travail et séances plénières de la mandature 2008-2013

Commission vieillissement et dépendance Compte-rendu du 9 novembre 2010 Compte-rendu du 18 janvier 2011 Compte-rendu du 1er mars 2011 Commission Notre-Dame-des-Landes Compte-rendu du 9 janvier 2012 Compte-rendu du 11 janvier 2013 Compte-rendu du 4 février 2013 Compte-rendu du 26 mars 2013 Commission Culture, Patrimoine et Qualité de la Vie Compte-rendu du 22 janvier 2009 Compte-rendu du 12 février 2009 Compte-rendu du 13 mai 2009 Compte-rendu du 18 juin 2009 Compte-rendu du 22 septembre 2009 Compte-rendu du 10 décembre 2009 Compte-rendu du 30 juin 2010
Dans la rubrique : Le Conseil de Développement

Comptes-rendus des réunions du Bureau du Conseil de Développement - mandature 2008-2013

Compte-rendu de la réunion du Bureau du 20 septembre 2008 Compte-rendu de la réunion du Bureau du 21 octobre 2008 Compte-rendu de la réunion du Bureau du 24 février 2009 (annexe présentation commission Culture) Compte-rendu de la réunion du Bureau du 16 novembre 2009 Compte-rendu de la réunion du Bureau du 1er avril 2010 Compte-rendu de la réunion du Bureau du 3 mai 2010 Compte-rendu de la réunion du Bureau du 7 décembre 2010 Compte-rendu de la réunion du Bureau du 25 novembre 2011 Compte-rendu de la réunion du Bureau du 5 mars 2012 Compte-rendu de la réunion du Bureau du 18 février 2013
Dans la rubrique : Le Conseil de Développement

Installation du Conseil de Développement mandat 2014-2020

Le Conseil de Développement de Cap Atlantique, instance consultative, s’est réuni en assemblée plénière le 16 octobre 2014, à La Baule-Escoublac. Yves Métaireau a rappelé avant l’élection du Président l’importance du Conseil de Développement et l’utilité de ses avis rendus sur les sujets stratégiques liés au développement du Territoire.
Dans la rubrique : Le Conseil de Développement

Présentation du Conseil de Développement

Le Conseil de Développement de Cap Atlantique a été créé par délibération du Conseil Communautaire en date du 24 juin 2004. La constitution d’un Conseil de Développement est obligatoire dans les agglomérations de plus de 50 000 habitants, comme celle de Cap Atlantique qui en compte déjà 73 000.    

Les avis rendus par le Conseil de Développement

Mandature 2014-2020 Avis rendu en 2014 Avis sur le projet Investissement Territorial Intégré (27 novembre 2014) Avis rendu en 2016 Avis sur le Schéma d'Accueil des Entreprises Avis rendus en 2017 Avis sur le Document d'Orientations et d'Objectifs (DOO) Avis sur le Projet d'Aménagement de Développement Durable (PADD) Mandature 2008-2013 : téléchargez les avis rendus
Dans la rubrique : Le Conseil de Développement

Le Conseil de Développement

Composition du Conseil de Développement

Le Conseil de Développement comprend : - 66 membres répartis en 5 collèges :  activités économiques et touristiques : 21 membres,  activités agricoles et maritimes : 11 membres,  activités de service : 10 membres,  activités associatives : 14 membres,  élus de Cap Atlantique : 10 membres. - 3 personnalités qualifiées, reconnues pour leurs compétences ou expertise particulière. Les membres des 4 premiers collèges peuvent être proposés par les communes ; le collège des élus et les personnes qualifiées sont proposés par le Président de Cap Atlantique.
Dans la rubrique : Le Conseil de Développement
Syndiquer le contenu