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Organisation institutionnelle

Les commissions réglementaires

Le CISPD - Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance Présidé par Michèle Quellard, le CISPD comprend 36 membres dont :  le Sous-Préfet de l'arrondissement de Saint-Nazaire ; les présidents des Conseils départementaux ; le procureur de la République du tribunal de Saint-Nazaire ; les maires des 15 communes de Cap Atlantique ; les acteurs de la sécurité (Gendarmerie, Police Nationale et Police municipale) ;

Les commissions thématiques

Les commissions thématiques : Finances : Télécharger la fiche, Economie : Télécharger la fiche, Aménagement de l'espace, Energie et Transports : Télécharger la fiche, Gestion des Services Urbains (GSU) : Télécharger la fiche, Environnement, Risques et Itinéraires de loisirs : Télécharger la fiche, Grands Equipements : Télécharger la fiche, Habitat, Politique de la ville et santé : Télécharger la fiche,

Conseils Communautaires

Prochains Conseils Communautaires - 18h - Salle du Conseil Municipal, en Mairie de La Baule : jeudi 13 juin 2019 jeudi 19 septembre 2019 jeudi 14 novembre 2019 jeudi 12 décembre 2019 Consulter les délibérations des Bureaux et Conseils Communautaires

Les statuts de Cap Atlantique

Quinze communes de la presqu'île de Guérande ont décidé de se constituer en communauté d'agglomération, au sein d'un espace de solidarité, en vue d'élaborer et de conduire ensemble un projet commun de développement et d'aménagement de leur territoire. La procédure de création de cette communauté d'agglomération, qui a pris le nom de Cap Atlantique, a été conduite en 2 phases : Phase 1 : Révision des statuts de la communauté de communes de la Côte du Pays Blanc et adoption du projet décrit dans la charte fondatrice.

Organigramme institutionnel de la mandature 2014-2020

Cap Atlantique, c'est : deux instances délibératives : Conseil communautaire (50 membres) et Bureau (20 membres dont le président, 9 vice-présidents et 10 autres membres) - Télécharger la composition du Conseil Communautaire 2014-2020. un Bureau non-délibératif, des commissions dites statutaires, transversales, réglementaires et consultatives, des comités de pilotage, de suivi, des groupes de travail, des représentations au sein d'organismes externes. L'organigramme institutionnel de la Mandature 2014-2020 est en cours de mise à jour.

Bureau communautaire

  Yves METAIREAU Maire de La Baule - Escoublac Président de Cap Atlantique, chargé des finances       Nicolas CRIAUD Maire de Guérande 1er Vice-Président délégué à l'économie, au tourisme et au commerce   Pascal NOEL-RACINE Maire d’Herbignac 2e Vice-Président délégué à la gestion des services urbains Yves LAINE Maire du Pouliguen 3e Vice-Président délégué aux grands équipements   Jean-Pierre BRANCHEREAU Maire de La Turballe 4e Vice-Président délégué à l'eau et à l'assainissement  

Rapports d'activités

Téléchargez-les : Rapport d'Activités 2003 Rapport d'Activités 2004 Rapport d'Activités 2005 Rapport d'Activités 2006 Rapport d'Activités 2007 Rapport d'Activites 2008   Rapport d'activités 2009 : - Consulter la version numérique - Télécharger la version PDF Rapport d'activités 2010 : - Consulter la version numérique - Télécharger la version PDF (8,6 Mo) Rapport de développement durable 2011 (il est aussi le rapport d'activités 2011) : - Télécharger la version complète - Télécharger l'Essentiel

Charte fondatrice de Cap Atlantique

La charte fondatrice de Cap Atlantique a été signée le 23 décembre 2002. Télécharger la charte

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