Cap-Atlantique

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Charte fondatrice de Cap Atlantique

La charte fondatrice de Cap Atlantique a été signée le 23 décembre 2002.

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23/02/2012 : Prochain Conseil Communautaire

Le prochain Conseil Communautaire de Cap Atlantique est prévu le 23 février prochain, à 18h, à la Mairie de La Baule. Télécharger l'ordre du jour de ce Conseil Communautaire ...

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Organigramme institutionnel de la mandature 2008-2013

Cap Atlantique, c'est :

deux instances délibératives : Conseil communautaire (48 membres) et Bureau (21 membres dont le président, 14 vice-présidents et 6 autres membres).
un Bureau non-délibératif et un Comité des maires.
des commissions dites statutaires, transversales, réglementaires et consultatives (voir la composition des commissions).
des comités de pilotage, de suivi, des groupes de travail.
des représentations au sein d'organismes externes.

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Les statuts de Cap Atlantique

Quinze communes de la presqu'île de Guérande ont décidé de se constituer en communauté d'agglomération, au sein d'un espace de solidarité, en vue d'élaborer et de conduire ensemble un...

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